Règlement général d’utilisation du réseau

Les places assises signalées sont réservées :

• mutilés,
• Invalides, titulaires de la carte de priorité ou de la carte d'invalidité ,
• femmes enceintes,
• personnes âgées, personnes avec aide motrice (béquilles),
• personnes accompagnées d'enfants de moins de 4 ans.

Il est interdit d'introduire, dans les véhicules du réseau M réso ou dans les locaux de la SPL M réso, des objets dangereux : armes, munitions, explosifs, carburants, combustibles, bouteilles de gaz, etc.

Les objets de gros volume sont interdits comme les chariots de supermarché, meubles, appareils électroménagers, téléviseurs, etc.
Les poussettes, fauteuils roulants, scooters électriques PMR ainsi que les colis de faible dimension, skis, trottinettes, vélos pliables, petits bagages, sont admis dans les véhicules et transportés gratuitement, avec les restrictions.

Pour le confort et la sécurité des voyageurs, les personnes munies de rollers aux pieds ainsi que les cyclomoteurs et les scooters électriques sont interdits à bord des véhicules.

Les planches à roulettes doivent être tenues à la main.

L'accès aux scooters électriques à bord des tramways étant réservé aux personnes à mobilité réduite, il peut vous être demandé votre carte mobilité inclusion ou carte d'invalidité en cas de contrôle.

Les vélos pliables et trottinettes sont transportés pliés dans le bus ou le tramway.

Les vélos et les trottinettes non pliables sont admis dans la partie centrale du tramway les dimanches et jours fériés et avant 7 h 30 et après 19 h 30 les jours ouvrables, à raison de 4 vélos maximum par rame, sous réserve de ne pas gêner les voyageurs et de tenir dégagé l'espace devant les portes.

Dans les véhicules type autocar, les skates, les trottinettes et vélos pliables sont transportés obligatoirement dans les soutes à bagages.

Leur propriétaire est réputé responsable des dégâts de toute nature qu'ils peuvent occasionner, tant aux tiers qu'aux personnels, matériels ou installations du réseau.

Sont tolérés, et transportés gratuitement, les animaux de petite taille suivants : petits chiens, chats, oiseaux, sous réserve qu'ils ne constituent pas une gêne pour les autres voyageurs. Ces animaux doivent être portés par la personne qui les accompagne.

Les chiens de la Police, de la Gendarmerie ou ceux dont la présence se justifie pour le besoin de l'exploitation du service public de transport, accompagnant leur maître, sont admis gratuitement à leurs côtés. Les chiens de personnes aveugles, malvoyantes ou handicapées, accompagnant leur maître, sont également admis à leurs côtés gratuitement sur toutes les lignes du réseau.

Sont également tolérés sur le réseau les chiens de plus grande taille s'ils sont muselés et tenus en laisse. Les chiens d'attaque et nouveaux animaux de compagnie (araignées, serpents, furets, rats... ) sont interdits sur le réseau.

Leur propriétaire est réputé responsable des dégâts de toute nature qu'ils peuvent occasionner, tant aux voyageurs qu'aux personnels, matériels ou installations du réseau.

Les voyageurs doivent veiller à leur propre sécurité, s'asseoir quand un siège est disponible sinon se tenir autant que de besoin aux poignées, rampes et barres d'appui disposées à cet effet dans les véhicules.

Il est interdit à toutes personnes :

• de se restaurer (nourriture, boissons),
• de souiller, dégrader ou détériorer les véhicules et les installations du réseau mis à la disposition du public, ainsi que les différentes pancartes ou affiches qu'ils comportent,
• de pénétrer dans les véhicules dans une tenue ou un état susceptible d'incommoder les autres
• de se livrer à la mendicité ou de faire la quête dans les véhicules et les installations du réseau,
• de troubler la tranquillité des autres voyageurs, soit par des manifestations bruyantes non officiellement autorisées par la SPL M réso ou inconvenantes, soit par l'usage d'appareils ou d'instruments sonores individuels,
• de fumer dans les véhicules et tous lieux fermés accueillant du public
• de procéder dans les installations du réseau et dans les voitures à des ventes ou à des distributions d'objets ou d'imprimés publicitaires ou non, sans une autorisation écrite de l'exploitant.
• d'effectuer, à titre commercial, des prises de vue fixes ou mobiles, des prises de sons, à l'intérieur et à l'extérieur de tous véhicules, stations, gare, dépôts, bâtiments, etc... sans autorisation expresse de la SPL M réso ou du transporteur affrété.